Nouveau Plan local d’urbanisme et Taux d’imposition à l’honneur jeudi 26 mars au Conseil municipal

Jeudi soir, c’est la séance mensuelle du Conseil municipal, avec 2 points à l’honneur :

Le débat et le vote des orientations stratégiques d’urbanisme et d’aménagement :

Voici, à droite, le sommaire du rapport proposé.

Si vous souhaitez le texte complet, demandez le ici. Posez nous vos questions en commentaire de cet article ou directement par email à la même adresse email. Nous les retranscrirons lors de la séance de jeudi. Ce débat sur l’urbanisme à venir est un moment fort et important de la vie d’une ville.

La fixation des taux d’imposition :

Voici, à droite, le projet de délibération tel que proposé et à gauche, le rapport explicatif de la municipalité. Qu’en pensez-vous ?

En ce qui nous concerne, difficile a priori de se faire un avis compte tenu de la pauvreté du rapport d’une demi-page qui nous est offerte à l’appui de la fixation des taux. Mais lorsque nous essayons de tirer quelque chose de ces quelques lignes, c’est le feu d’artifice ! En effet, que dire de cette somptueuse phrase d’explication :

« Les bases d’imposition sont supérieures de 1,12 % à l’estimation des services municipaux. Cette évolution ne permet pas de compenser  la faible variation des dotations versées par l’état, les recettes moindres enregistrées sur les droits de mutation à compter de cette année et l’augmentation des dépenses sociales liée à la crise économique »

Ahhhh…. D’accord ! Que celui ou celle qui a compris quelque chose lève la main ! Aucun chiffre n’est cité, le rapport (si l’on peut nommer ces quelques lignes un rapport) ne parle que d’« estimation », mais non citée, de « faible variation », voici quelque chose de super-précis ! (on se croirait devant une chaîne météo)  ou encore de « recettes moindres » ! Et nous devons vraiment voter sur la base de ces informations ?

Continuons, ce n’est que le début ! Nous pourrions néanmoins croire que la phrase sibylline précédente veut dire que l’on n’a pas assez récupéré de base taxable par rapport à ce qui avait été prévu (qui devait donc être supérieure aux 1,12% d’augmentation réelle) et qu’il va donc falloir augmenter les taux par rapport à la prévision d’origine pour atteindre ces fameux 29.328.000 € + x c’est à dire, la recette fiscale chiffrée qu’il faut augmenter  du montant inconnu “x” à compenser compte tenu du manque à gagner résultant de la « faible variation » des dotations de l’état, les recettes « moindres  » sur les droits de mutation et l’augmentation des dépenses sociales…

Et bien non ! Le rapport continue ainsi :

« Cependant, l’augmentation des taux estimée à 8% dans le débat d’orientation budgétaire peut donc être réduite. »

Avouons que le rédacteur du rapport ne manque pas d’humour et que le « donc » est assez savoureux ! Il vient de nous dire en 7 lignes que la base à l’impôt se révèle inférieure à ce qui avait été prévu et que donc, on allait pouvoir diminuer l’augmentation des taux d’imposition originellement prévue ! Pour récupérer au final, 29.624.686 €

Magie ? . . . Pas tout-à-fait, le « Cependant » du début de phrase doit cacher quelque chose ! Mais quoi ? Il faut continuer encore plus bas et apprendre qu’une exonération fiscale de taxe foncière de 2 ans, décidée par l’état pour les constructions nouvelles, va être supprimée pour les drancéens. Tant pis pour vous, il fallait construire ou acheter du neuf avant !

Alors que va nous rapporter cette suppression d’exonération ? Euh, facile non ? « un produit fiscal complémentaire ».  Clair non ? Avec ça, vous êtes bien avancé, vous savez exactement combien cette mesure va rapporter ! CQFD, de qui se moque-t-on ? Et voici la phrase magique :

« Compte tenu des nombreuses livraisons d’immeubles à venir sur le territoire de Drancy, la suppression de cette exonération permettra à la Ville dès 2010 de bénéficier d’un produit fiscal complémentaire »

Pour résumer, voici la formule de tout ceci :

1. Estimation des bases d’imposition par la Ville : inconnue, inutile de la nommer, elle ne servira pas pour la suite.
2. Recette fiscale initialement prévue = 29.328.000 €
3. Augmentation des bases > de 1,12% au montant inconnu cité au point 1 => ce qui n’est pas suffisant ! En effet il y a le point 4 :
4. Soit “X” le Montant non couvert non prévu = faible variation des dotations de l’état + recettes moindres sur les droits de mutation + augmentation des dépenses sociales dues à la crise
5. Augmentation prévue avant de savoir que les bases n’étaient pas aussi augmentées que prévu : 8%
6. Augmentation proposée après que les bases aient été connues < 8% , soit  6,4% pour les ménages et 7,5% pour  les entreprises et professionnels.
7. Recette fiscale attendue : 29.624.686 €
8. Fruit à venir de la suppression de l’exonération fiscale de 2 ans : inconnue que nous nommerons”Y“
9. Nous avons donc l’équation suivante : 29.624.686 € + Y = 29.328.000 € + X
10. Ou encore : Y = X – 29.624.686 + 29.328.000 ; c’est à dire : Y = X – 296.686 €
    

Y-a-t-il un matheux dans la salle ?

La résolution de cette équation sera l’objet d’une question socialiste jeudi soir au Conseil municipal.

Toujours plus fort : Drancy : la démocratie locale par l’exemple : illustration par le maire, Jean-Christophe Lagarde

C’était hier soir, 25 septembre 2008, 22h30, à la fin de la séance du conseil municipal : M. Jean-Christophe Lagarde avait indiqué en début de séance qu’il donnerait, exceptionnellement, la parole aux « personnes » qui le souhaiteraient sur le thème de l’article du Parisien intitulé, je cite, « Quand le maire se félicite d’avoir menti… ». Ce qui fut dit, fut fait.

Je fus le premier à demander la parole, sur deux points :

1. Tout d’abord, je déclarai que je me prononcerais pas sur l’affaire, répétant ce que j’ai suffisamment écrit sur ce thème, ici sur drancydavenir.net, comme sur mon propre blog, Reflexionpolitique.net ou bien que j’ai indiqué au journaliste qui m’interviewait pour MEDIAS LIBRES, à savoir que cette dernière était suffisamment complexe et sensible pour que les socialistes et moi-même restions dans notre démarche sereine, de démêler l’affaire tranquillement, rencontrer les représentants des associations musulmanes concernées, afin ensuite, de voir ce qu’il y avait lieu de faire.
2. Ensuite, que nous avions estimé particulièrement inconvenant pour un maire, de mentir à ses administrés, dans l’exercice de la gestion de sa ville, « pour leur bien », et qui plus est, de s’en vanter ensuite dans la presse. Cette attitude étant manifestement peu en phase avec les concepts de transparence et de respect de la démocratie locale.

Ceci me prit à peu près 2 minutes et 30 secondes. De quoi amorcer un débat sur le second point, ce thème fondamental des limites que l’on peut ? doit ? attribuer à l’exercice de la démocratie.

Jean-Christophe Lagarde s’empara alors de la parole pendant 35 minutes (!) puis déclara la séance close. Personne n’eut plus la possibilité de s’exprimer, ni moi, ni les autres élus de l’opposition, socialistes, mais aussi communistes et Lutte Ouvrière (l’élu MoDem était absent), qui n’eurent même pas le loisir, s’ils en avaient eu l’envie, de prendre la parole. Je déclare donc volontiers vainqueur du « débat » par K.O. audio sur le score de 33 à 2, Jean-Christophe Lagarde… La démonstration sur le site de la mairie de Drancy, c’est ici, c’est imparable. Exceptionnellement, l’enregistrement de la séance a été mis en ligne dès le lendemain. Bravo à la technique

Cela dit, j’invite chaque drancéenne, chaque drancéen à écouter Jean-Christophe Lagarde, puis à lire ou relire ce que j’ai écrit.

C’est particulièrement édifiant, voire stupéfiant ! Si je me connaissais pas, en écoutant Jean-Christophe Lagarde, je me fuierais à grandes enjambées…

• Je tiens donc à préciser, s’il en est besoin, que si je n’ai pas répondu à Jean-Christophe Lagarde, ce n’est bien évidemment pas parce que j’approuvais ses propos ni le portrait qu’il dressait des journalistes du Parisien, des socialistes de Drancy et de moi-même, c’est uniquement parce qu’il ne m’a pas permis de lui répondre ;

• Je prends également le soin de vous communiquer les liens qui mènent aux textes que j’ai écrits sur le sujet et à l’interview de Medias Libres, textes ou propos que je revendique, à l’exclusion de tous autres, à cette date du 26 septembre 2008. En effet, Jean-Christophe Lagarde semble me prêter d’autres tribunes, que je n’ai pas, n’étant pas aussi médiatique que lui, modeste (comme il tient à le rappeler) conseiller municipal d’opposition (et à mandat unique) que je suis.
  • Tout d’abord, l’interview de Medias libres ;
  • Ensuite : sur ce site lui-même des socialistes de Drancy : ici et là ;
  • Enfin, sur mon propre blog, Reflexionpolitique.net.

En définitive, ce que je retiens de ce long, long, long monologue du maire de Drancy, c’est :

• D’une part que Jean-Christophe Lagarde explique qu’il n’a, en fait, pas menti aux drancéens, mais à un journaliste du Parisien, pendant la campagne des municipales, pour ne pas que ce journal puisse faire correctement son travail d’information etc. etc., on en revient donc bien à ce souci de notre maire de dissimuler la vérité aux drancéens sur les sujets « sensibles » pour ne pas provoquer de trouble, non ? En quoi donc n’a-t-il pas menti aux drancéens ? Et pourquoi donc, s’il l’assume, en faire alors tout un plat ? Je ne demande simplement qu’à débattre avec Jean-Christophe Lagarde sur ce thème relatif à l’exercice de la démocratie locale.

• Et c’est d’autre part que Jean-Christophe Lagarde explique que je suis « modeste » pendant les séances de conseil municipal (et bien oui, 2 modestes minutes contre 32…, difficile de ne pas être « modeste » du coup…) et que je me transforme en je ne sais quoi, dès que je rentre chez moi, le soir, me mettant alors à raconter n’importe quoi devant mon écran d’ordinateur… Cela, c’est une histoire d’opinion, mais la réalité est que je suis socialiste, défenseur de la légalité, défenseur du droit à vivre tranquillement de toutes celles et ceux qui arpentent le sol français et donc drancéen, quelles que soient leur sexe, leur opinion politique, leur nationalité, leur couleur de peau, leur philosophie ou religion etc. Je suis par ailleurs défenseur du principe de laïcité, de la loi de 1905 et, ce n’est pas antinomique, je suis également favorable à ce que les religions puissent être pratiquées dans des conditions décentes et adéquates et notamment la religion de l’islam, seconde religion pratiquée en France, si je ne m’abuse, n’en déplaise à ceux qui m’attaquent et s’expriment (le plus souvent de façon anonyme) sur des sites que ne renieraient pas les amis de M. Jean-Marie Le Pen.

Une mosquée à Drancy, Oui ! Bien sûr !
Le mensonge et la dissimulation, Non ! Et encore, Non.

- Affaire à suivre -

Gilles Saulière, Conseiller municipal
d’opposition socialiste à Drancy

1848-2008 : il y a 160 ans, nous abolissions l’esclavage. Vendredi 23 mai, à Drancy, nous commémorions cet évènement.

C’était vendredi 23 mai à 19 heures, autour de la statue de Christian Moisa, boulevard Paul Vaillant-Couturier. L’atmosphère était au recueillement, à la célébration de cette date du 23 mai 1948, symbole de l’abolition de l’esclavage, en France, puis, dans les colonies, Martinique, Gaudeloupe, Réunion, Guyane. Victor Schoelcher, homme politique et franc-maçon affirmé, artisan prépondérant de cette immense tournant dans la lutte pour la Liberté et l’émancipation de l’humanité, fut dans nos mémoires, ainsi qu’Aimé Césaire, dont nous gardons dans nos cœurs la blessure encore vive de sa mort trop récente.

Un bon nombre de conseillers municipaux, d’adjoints (notre maire s’était fait excuser, occupé à défendre les intérêts de son nouveau parti de droite (le Nouveau Centre) dans les débats sur la réfome des institutions), le préfet de Seine Saint Denis, la population de Drancy étaient présents avec nos amis de la Martinique, Guadeloupe, Réunion et tous les autres pays, d’Afrique et d’ailleurs, ayant eu à souffrir dans leur chair et dans leur âme de cette abomination que fut et qu’est encore l’esclavage un peu partout dans le monde, parfois même encore aujourd’hui dans le silence assourdissant des appartements de certaines familles françaises sans morale, sans humanité.

Les socialistes, étaient activement présents pour cet anniversaire fondateur pour tout défenseur de la liberté et de l’émancipation de l’humanité et ont souhaité déposer une gerbe mêlant à des fleurs tropicales colorées trois roses rouges couleur du socialisme de cœur, de combat et d’ouverture qui nous anime. La gentillesse de M. Romain Dachiville, 4ème adjoint, nous permit, à Manuel Moenza, qui avait dirigé avec soin la confection de la gerbe de fleurs et Gilles Saulière, Conseiller municipal, alors que ce n’était pas prévu dans le protocole de départ, de pouvoir déposer nos fleurs, les premiers. Instant intense où le temps sembla s’immobiliser pour nous rapprocher des milliers d’êtres humains qui purent enfin goûter la douceur de la Liberté, 160 ans tout juste plus tôt.

Le même jour, à la nuit tombée, une soirée antillaise vînt couronner cette journée dédiée au souvenir de la liberté retrouvée, au gymnase Delaune, musique, percussions, danses convivialité et chaleur furent au rendez-vous jusque tard dans la nuit. Les socialistes étaient encore là et y croisèrent quelques membres éminents du Collectif Drancy Citoyen.

Ca y est, le conseil municipal a été installé à Drancy. Enfin, une opposition socialiste à Drancy.

 

Le groupe d’opposition socialiste au conseil municipal de Drancy : Gilles Saulière, Jocelyne Vivent, Rosalie Lechanoine.

C’était samedi à 15 heures …et quelques dizaines de minute, notre maire réélu, n’ayant pas de montre, ayant coutume d’arriver en retard à ses rendez-vous, ainsi qu’il le déclare lui-même

C’était le premier conseil municipal après les élections du dimanche 9 mars 2008. Jean-Christophe Lagarde a été réélu Maire par 42 voix contre 6 pour la candidate présentée par la liste de rassemblement à gauche « En avant Drancy ! », Eliane Assassi (dont vous pouvez prendre connaissance de l’intervention ici) et une abstention. Une page s’est tournée, la campagne étant bien close cette fois, l’essentiel étant maintenant de :

Œuvrer dans le présent,

Par une opposition positive et constructive, ayant comme double objectif de :

• Veiller au bon fonctionnement de la démocratie locale, à la transparence de la gestion et au respect des droits : c’est une tâche importante de l’opposition, garante du respect des intérêts de tous les habitants et particulièrement de ceux qui ne sont pas d’accord avec la politique de la municipalité en place ;
• Travailler à l’amélioration de la vie des drancéennes et des drancéens, au sein de et avec l’équipe municipale toute entière, notre conviction étant qu’une opposition ne doit pas être aveugle et systématique mais au contraire, ouverte et constructive.

Préparer l’avenir,

Préparer un avenir à Drancy où l’alternance sera devenue crédible au point de pouvoir renverser les rapports de force et faire de Drancy, lors des futures échéances électorales, une ville où une gauche renouvelée saura apporter une réponse nouvelle et légitime aux attentes de ses habitantes et de ses habitants.

Nous avons besoin de vous !

Pour le présent comme pour l’avenir, nous avons besoin de vous, nous avons besoin de chaque bonne volonté, de chaque énergie, pour nous aider, pour nous secouer, pour nous forcer à être présents tout au long de ces semaines, de ces mois et de ces années, pour que nous soyaons à la hauteur des objectifs que nous nous fixons et que vous nous fixerez, chaque jour qui passe, jusqu’à la victoire qui ne saurait nous échapper, vous échapper, la prochaine fois.

Votre groupe socialiste, Gilles Saulière, Jocelyne Vivent, Rosalie Lechanoine, soutenus par Akim Ayad, secrétaire de section et l’ensemble des socialistes de Drancy et de leurs amis, seront là pour vous servir, seront là pour vous écouter, pour vous aider, pour vous faire entendre.

Votre groupe socialiste travaillera également avec l’ensemble des forces de gauche représentée ou non au conseil municipal, parce que le peuple de gauche est d’autant plus riche et positif que lorsqu’il sait aller au delà de ses différences pour entrer dans la réalité du présent et se concentrer sur ses enjeux, ainsi qu’il l’a débuté en ce début d’année 2008, à Drancy, avec le rassemblement, « En avant Drancy ! ».

Un groupe d’opposition socialiste va naître à Drancy

La liste « En avant Drancy ! », liste de rassemblement à gauche au sein de laquelle nous nous, socialistes de Drancy, nous sommes énormément investis ces dernières semaines, a perdu ces élections municipales 2008 de Drancy.

Résultat des votes :

• Inscrits : 34 269
• Votants : 18 302 – soit 53,4 %
• Suffrages exprimés : 17 829 – soit 52 %
• Abstention : 16 440 – soit 48 % !

Sièges à pourvoir : 49

• Liste n°1 sans étiquette, conduite par M. Jean-Christophe Lagarde (Nouveau Centre) : 12 385 voix, soit 69,5 % des voix
• Liste n°2 MoDem conduite par M. Jean-Pierre Capmeil : 1 029 voix – soit 5,8 %
• Liste n°3 Gauche rassemblée « En avant Drancy ! » conduite par Eliane Assassi et Gilles Saulière : 4 416 voix – soit 24,8 %

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Nous félicitons l’équipe qui a remporté ce scrutin, nous remercions vivement toutes les drancéennes et tous les drancéens qui nous ont accordé leur confiance et nous ont apporté leur voix hier, 9 mars 2008.Nous nous exprimerons très prochainement sur ce site, après avoir analysé les raisons de l’échec de notre liste de rassemblement, avec les autres composantes de la liste et au sein de notre propre groupe socialiste.

Il n’est pas dans nos habitudes de céder à la morosité et les regrets. Aussi, nous nous tournons immédiatement vers le présent et l’avenir. Ainsi, notre projet, désormais et pour ces années à venir, est de constituer au sein du Conseil municipal, un groupe d’opposition socialiste attentif, fort et constructif, dans l’objectif de veiller au bon fonctionnement de la démocratie locale d’une part et de contribuer activement à la vie de notre ville, d’autre part, par notre force de réflexion et de proposition.

Toutes les drancéennes et tous les drancéens qui le souhaitent seront associés à nos réflexions, propositions, décisions.

A très bientôt,

Gilles Saulière